Droits d’auteur - Droits de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site...). Josefa fait l’objet d’un dépôt de marque. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf autorisation préalable de la Fondation Josefa.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site internet de la Fondation Josefa. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
