Fondation Josefa
Rue des Drapiers 26
1050 Bruxelles
Belgique
Fondation d’Utilité Publique
N° d’entreprise 0847.423.969
Code de conduite
Tous les utilisateurs du site de la Fondation Josefa sont soumis à la législation belge et internationale en vigueur en matière de droits et devoirs (directs ou indirects) liés aux nouvelles technologies et en particulier à Internet et en matière de protection intellectuelle.
Création de liens vers le site de la Fondation Josefa
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Liens au départ du site de la Fondation Josefa
Le site de la Fondation Josefa contient des hyperliens qui renvoient à d'autres sites internet. La Fondation Josefa tient à préciser qu’elle s’attache à créer des liens avec des sites dont les organisations présentent des valeurs éthiques en conformité avec les siennes ; cependant, en aucun cas, elle ne peut tenue responsable du contenu et des informations fournis par ces sites.
Informations nominatives
Nous collectons vos données personnelles afin de vous tenir informés de nos activités : elles sont donc destinées à l'usage interne de la Fondation Josefa. Vous donnez l'autorisation expresse à la Fondation Josefa de conserver et de traiter ces données dans le cadre de sa mission d’utilité publique et en vertu de ses statuts.
Conformément à la loi relative à la Protection de la Vie Privée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à l’adresse suivante : Fondation Josefa Rue des Drapiers à 1050 Bruxelles (Belgique).
Par ailleurs, ces données ne pourront être partagées qu’avec des organismes liés par contrat avec la Fondation Josefa et présentant un objectif respectueux de la législation en vigueur et des valeurs éthiques et durables que portent la Fondation Josefa.
Informations relatives à la confidentialité des courriers électroniques
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour nous de fournir une réponse.
Droits d’auteur / de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments du présent site web (textes, photographie,
illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site...). Josefa fait l’objet d’un dépôt de marque. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf autorisation préalable de la Fondation Josefa.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site internet de la Fondation Josefa. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
Politique de Cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte qui peut être conservé sur votre ordinateur lorsque vous visitez des sites Internet. Des informations sont enregistrées dans ce fichier texte, comme par exemple votre choix de langue pour un site Internet. Lorsque vous visitez à nouveau le site Internet ultérieurement, ce cookie est renvoyé au site en question. De cette manière, le site Internet reconnaît votre navigateur et peut par exemple retenir votre choix de langue. Les cookies ont généralement aussi une date d'expiration. Certains cookies sont par exemple automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur (ce que l'on appelle les cookies de session), tandis que d'autres restent plus longtemps sur votre ordinateur, parfois même jusqu'à ce que vous les supprimiez manuellement (ce que l'on appelle les cookies permanents).
Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Plusieurs types de cookies peuvent être utilisés :
Des cookies essentiels
Ces cookies sont nécessaires pour des raisons purement techniques pour l'utilisation du site Internet. Vu la nécessité technique, seule une obligation d'information s'applique et ceux-ci sont placés dès que vous accédez au site Internet.
Des cookies fonctionnels
Vous ne pouvez pas refuser ces cookies si vous désirez naviguer sur le site Internet, mais ils ne sont placés qu'après qu'un choix aura été effectué concernant le placement de cookies.
Des cookies analytiques
Vous pouvez refuser ces cookies si vous désirez naviguer sur le site Internet.
Comment voir quels cookies sont installés sur mon appareil et comment les supprimer ?
Si vous voulez savoir quels cookies sont installés sur votre appareil ou si vous souhaitez les supprimer, vous pouvez utiliser un paramètre de votre navigateur. Vous trouverez davantage d'explications sur la manière de procéder via les liens ci-dessous.
Il s'agit là de la procédure générale, mais dans le cas du présent site il vous suffit de cliquer sur le lien de configuration qui figure en bas de chaque page.
